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Marques déposées par monsieur SELLEM MICHEL
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PASTA FORME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTA FORME
M. SELLEM MICHEL

Numéro de dépôt :
3148489
Date de dépôt :
18/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/2012
PASTA FORME de SELLEM MICHEL

Présentation de la marque PASTA FORME

Déposée le 18 février 2002 par monsieur SELLEM MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASTA FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est monsieur SELLEM MICHEL domicilié(e) 136, AVENUE D'ARGENTEUIL,92600 ASNIERES-SUR-SEINE - 92600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELLEM MICHEL domicilié(e) 136, AVENUE D'ARGENTEUIL,92600 ASNIERES SUR SEINE - 92600 - France.

La marque PASTA FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTA FORME est expirée depuis le 18 février 2012.

SELLEM MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : BRUINE DE FLEUR , MINCEUR OCÉANE , L'AMIFERME , REDUCTEUR MINCEUR , PASTA MINCEUR , Hyper curexpress , HAPPY'SNACKS , BRUINE DE MER , L EAU DE BONHEUR , PROTI'SNACKS


M. SELLEM MICHEL - 136, AVENUE D'ARGENTEUIL,92600 ASNIERES-SUR-SEINE - 92600 - France


SELLEM MICHEL - 136, AVENUE D'ARGENTEUIL,92600 ASNIERES SUR SEINE - 92600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

- Protéines pour l'alimentation humaine - Pâtes alimentaires

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.